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Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
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Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
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PARTIE I : INTRODUCTION
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
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Sujets
Transport routier
203
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
8
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
(-) Aviation
Publications
86
Centre reference
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
29
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises dangereuses
27
Initiatives
23
Publications
20
Programmes
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
20
2023
40
2022
65
(-) 2021
2020
36
(-) 2019
2018
82
2017
77
2016
93
2015
75
2014
66
(-) 2013
2012
106
2011
127
2010
1277
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
90
Aviation
87
Maritime
35
Corporate
1
Type de contenu
Page
999
(-) Publication
Sujet
12
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Ligne directrice
9
Règles
6
Bulletin
3
Information du programme
3
Rapport
3
Norme
2
Étude
1