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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 141 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Partie D – Conception de ponceaux
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Transport routier
68
Aviation
46
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Marchandises dangereuses
37
Transport maritime
30
Publications
19
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
2
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
4
2023
73
(-) 2022
(-) 2021
2020
25
2019
22
2018
17
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
(-) 2013
2012
11
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
123
Routier
6
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
283
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
20
Règles
7
Bulletin de nouvelles
4
Information du programme
3
Étude
2
Interim Order
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Corporate report
1
Guide
1