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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 26 des éléments.
Recherche
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Injonction ministérielle publiée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
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Sujets
Transport ferroviaire
109
Règles
57
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
3
Transport maritime
59
Aviation
47
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
12
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
8
(-) Publications
Programmes
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Services généraux
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Date
2024
1
2023
3
2022
19
(-) 2021
2020
35
2019
9
2018
2
2017
4
2016
6
(-) 2015
(-) 2014
2013
11
Catégorie
Ferroviaire
20
Routier
6
Type de contenu
(-) Publication
Page
3
Type
Type
Ordre ministériel
20
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Rapport
1