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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 167 des éléments.
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Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) - TP 14541 F
1
Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
1
Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
1
Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
16
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
18
2023
34
2022
65
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
(-) 2017
2016
56
2015
54
(-) 2014
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
82
Maritime
73
Routier
9
Type de contenu
(-) Publication
Page
125
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Ligne directrice
8
Règles
8
Norme
4
Statistiques et données
4
Rapport
3
Bulletin
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Politique
1