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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 52 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
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Sujets
Transport ferroviaire
83
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
75
Aviation
59
Transport routier
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
16
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
3
2023
8
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40
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2020
19
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10
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(-) 2017
2016
4
2015
25
(-) 2014
2013
11
2012
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
43
Routier
9
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Règles
8
Norme
4
Statistiques et données
4
Avis de sécurité
1
Ligne directrice
1
Politique
1
Rapport
1