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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 170 des éléments.
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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
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Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Transport maritime
36
Aviation
29
(-) Transport routier
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
22
Publications
9
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
4
2023
42
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
164
2018
20
2017
9
2016
8
2015
34
(-) 2014
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
133
Routier
29
Type de contenu
(-) Publication
Page
108
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
23
Règles
11
Ligne directrice
9
Rapport
5
Bulletin de nouvelles
4
Norme
4
Avis de sécurité
3
Statistiques et données
3
Avis public
2
Bulletin
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Guide
1
Vidéo
1