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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 47 des éléments.
Recherche
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
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Sujets
Transport ferroviaire
102
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
55
Transport maritime
45
Transport routier
41
Aviation
33
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
40
(-) 2021
2020
19
2019
9
2018
10
2017
7
2016
4
2015
24
(-) 2014
2013
11
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
40
Routier
7
Type de contenu
(-) Publication
Page
8
Type
Type
Règles
9
Statistiques et données
3
Ligne directrice
2
Avis de sécurité
1
Rapport
1