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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
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Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Voiliers-écoles
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Approbation des cours
1
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Sujets
Transport ferroviaire
106
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Aviation
73
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
45
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
25
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
15
2023
12
2022
4
(-) 2021
2020
2
2019
12
(-) 2018
2017
41
2016
48
(-) 2015
2014
28
2013
22
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
50
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
129
(-) Publication
Service
5
Sujet
1
Type
Type
Étude
1
Ligne directrice
1
Rapport
1