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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 73 des éléments.
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Épreuves de rendement de certains fûts en plastique
1
Essais de chute réalisés pour évaluer la performance de fûts en acier sélectionnés
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
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Sujets
Transport ferroviaire
111
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
3
Normes
1
Services généraux
55
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
27
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Transport routier
43
Aviation
34
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
10
Publications
8
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
2
Contenants
1
Initiatives
23
Programmes
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
18
(-) 2023
2022
19
(-) 2021
2020
9
2019
17
2018
22
2017
50
2016
53
(-) 2015
2014
30
2013
39
2012
27
2011
47
2010
215
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
42
TMD
23
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
142
(-) Publication
Type
Type
Guide
9
Recherche
5
Bulletin de nouvelles
4
Ligne directrice
3
Avis de sécurité
2
Avis public
1
Étude
1
Rapport
1