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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 81 des éléments.
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Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
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Transport ferroviaire
92
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
29
Inspection et certification des bâtiments
12
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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27
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23
Marchandises dangereuses
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Publications
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(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
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2012
95
2011
127
2010
1277
Catégorie
Maritime
45
Aviation
28
Routier
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
797
(-) Publication
Sujet
8
Service
2
Type
Type
Exemption
4
Avis public
2
Rapport
1