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Transports Canada
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1
Règles du block automatique (BA)
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Règles de la commande centralisée de la circulation (CCC)
1
Règles Générales
1
Signaux - Dispositions Générales
1
Injonction ministérielle publiée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Règles du territoire de voie d'évitement contrôlée (TVEC)
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Transport maritime
48
(-) Aviation
Publications
29
Transport routier
27
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
13
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
29
2022
64
(-) 2021
2020
35
2019
68
2018
63
2017
36
2016
45
(-) 2015
2014
40
2013
46
2012
82
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
91
Aviation
29
Type de contenu
Page
458
(-) Publication
Sujet
8
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Règles
5
Ligne directrice
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1
Rapport
1