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Transports Canada
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Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
1
Partager la route en toute sécurité
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire)
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-03)
1
Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés
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Sujets
Transport routier
162
Aviation
91
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
63
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
15
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
5
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71
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2020
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2018
17
2017
7
(-) 2016
2015
31
2014
20
2013
20
2012
11
2011
1
2010
1
2009
5
Catégorie
Ferroviaire
87
Routier
10
TMD
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
38
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
25
Exemption
12
Ligne directrice
10
Règles
6
Statistiques et données
4
Bulletin
3
Recherche
3
Avis de sécurité
2
Rapport
2
Étude
1
Fiche de renseignements
1
Information du programme
1
Norme
1