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Affichage de 31 à 40 sur 201 des éléments.
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Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
56
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
24
(-) Marchandises dangereuses
Publications
8
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
1
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
25
2023
69
2022
85
(-) 2021
(-) 2020
2019
177
2018
41
2017
59
(-) 2016
2015
64
2014
51
2013
89
2012
44
2011
48
2010
215
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
88
Maritime
55
Routier
38
TMD
15
Type de contenu
Page
331
(-) Publication
Service
6
Sujet
5
Type
Type
Ordre ministériel
38
Exemption
17
Statistiques et données
10
Avis de sécurité
7
Rapport
7
Bulletin
5
Ligne directrice
5
Règles
5
Avis public
3
Recherche
3
Étude
2
Norme
2
Avis aux consommateurs
1
Bulletin de nouvelles
1
Fiche de renseignements
1
Information du programme
1
Liste de vérification
1