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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 107 des éléments.
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Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
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Sujets
Transport ferroviaire
64
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
41
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Aviation
Publications
38
Initiatives
23
Transport routier
23
Marchandises dangereuses
14
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
19
2023
21
2022
12
(-) 2021
2020
33
2019
60
2018
67
(-) 2017
2016
89
2015
48
2014
48
2013
67
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
47
Aviation
38
Ferroviaire
11
Routier
8
Type de contenu
Page
257
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Exemption
12
Statistiques et données
4
Avis de sécurité
1
Ligne directrice
1
Politique
1
Rapport
1