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Critères d'admissibilité
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Passages à niveau
10
Normes
4
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Aviation
72
Services généraux
59
(-) Transport routier
Publications
26
Statistiques et données
14
Research and testing
11
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Transport maritime
39
Initiatives
33
Marchandises dangereuses
31
Publications
25
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Examens législatifs
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
165
(-) 2018
2017
10
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
118
Routier
68
Type de contenu
(-) Publication
Page
187
Sujet
10
Service
9
Type
Type
Ordre ministériel
36
Exemption
21
Statistiques et données
11
Ligne directrice
9
Rapport
7
Règles
7
Avis public
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Avis aux consommateurs
2
Étude
2
Liste de vérification
1
Polycopié
1