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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 138 des éléments.
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Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Aviation
59
Services généraux
56
Transport routier
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
16
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
28
(-) 2018
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
98
Maritime
36
Type de contenu
Page
170
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
19
Exemption
12
Règles
6
Ligne directrice
5
Bulletin de nouvelles
3
Rapport
3
Avis public
1
Étude
1