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Transports Canada
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Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
Chapitre 2 - Vérifiez votre bâtiment
1
Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie – TP 14612 F
1
Chapitre 4 - Assurez-vous un équipage compétent
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-03)
1
Ordre en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-04)
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Sujets
Transport routier
160
Transport ferroviaire
83
Règles
34
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Normes
1
Aviation
52
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
9
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises dangereuses
10
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
1
Date
2024
15
2023
12
2022
22
(-) 2021
2020
19
(-) 2019
2018
20
2017
41
2016
52
2015
28
2014
26
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
32
Maritime
15
Type de contenu
Page
184
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Interim Order
1
Norme
1
Rapport
1