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Transports Canada
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Sujets
Transport ferroviaire
121
Initiatives
40
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
(-) Transport routier
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
5
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Research and testing
3
Statistiques et données
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Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Transport maritime
10
(-) Aviation
Publications
8
Publications
8
Services généraux
8
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
5
2023
29
(-) 2022
(-) 2021
2020
32
2019
192
2018
50
2017
41
2016
41
2015
28
2014
25
2013
81
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
25
Aviation
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
320
(-) Publication
Sujet
7
Service
2
Type
Type
Exemption
9
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Interim Order
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1
Norme
1