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Transports Canada
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
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Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
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Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
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Sujets
Transport ferroviaire
121
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Sécurité ferroviaire
Initiatives
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
Transport maritime
10
(-) Aviation
Publications
8
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
3
2023
10
(-) 2022
(-) 2021
2020
31
2019
53
2018
50
2017
38
2016
41
2015
24
2014
22
2013
50
2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
8
Aviation
7
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
202
(-) Publication
Sujet
5
Service
2
Type
Type
Rapport
3
Statistiques et données
3
Ligne directrice
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1
Norme
1