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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 141 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
9
Sécurité maritime
1
Aviation
8
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
18
2023
34
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
2017
47
2016
56
2015
54
2014
46
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
113
Maritime
10
Routier
8
Type de contenu
Page
152
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
15
Règles
7
Bulletin de nouvelles
4
Rapport
4
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Étude
2
Interim Order
2
Avis de sécurité
1
Guide
1