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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 73 des éléments.
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach)
1
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
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Sujets
Transport ferroviaire
83
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
50
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
Transport maritime
19
Aviation
12
Programmes
9
Publications
6
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Centre d’innovation
1
Date
2024
7
(-) 2023
2022
46
(-) 2021
2020
20
2019
148
2018
12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Routier
37
Ferroviaire
35
Maritime
1
Type de contenu
Page
120
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
8
Règles
5
Avis public
4
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Interim Order
1
Polycopié
1
Rapport
1