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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
TP 6533 - Manuel du pilote vérificateur agréé
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens – TP 4711
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Sujets
Transport ferroviaire
64
Initiatives
23
Transport maritime
23
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Sécurité maritime
4
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
8
(-) Aviation
Publications
6
Publications
6
Programmes
5
Publications
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Services généraux
5
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
4
Transparence
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Date
(-) 2024
2023
16
2022
10
(-) 2021
2020
13
2019
48
2018
47
2017
34
2016
39
2015
22
2014
21
2013
38
2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Maritime
8
Aviation
6
Routier
3
Type de contenu
Page
316
(-) Publication
Sujet
8
Service
2
Type
Type
Exemption
4
Interim Order
1