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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 26 des éléments.
Recherche
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Les sièges d'enfants à bord des autobus scolaires
1
Choisir un siège d'auto pour enfant ou un siège d'appoint
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
La Loi sur le renforcement de la sécurité automobile pour les Canadiens - Infographique
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Sujets
Transport ferroviaire
35
(-) Transport routier
Commercial vehicles
10
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Child restraints
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
16
Services généraux
12
Publications
9
Transport maritime
2
Aviation
1
Date
2024
2
2023
6
2022
5
2021
6
2019
2
2018
1
2015
1
2013
2
Catégorie
Routier
25
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Statistiques et données
17
(-) Exemption
Rapport
15
Avis public
12
Avis de sécurité
9
(-) Ligne directrice
Étude
3
Fiche de renseignements
2
Vidéo
2
(-) Infographic
Liste de vérification
1
Politique
1
(-) Polycopié