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Transports Canada
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Recherche
Stratégie de cybersécurité des véhicules de Transports Canada
1
Décision finale – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Sécurité des véhicules commerciaux au Canada
1
Sièges d’auto convertibles Clek Foonf et Fllo – Le coussin du siège en mousse peut présenter un risque d’étouffement
1
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
144
Publications
74
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
20
2023
33
2022
12
2021
25
2020
20
2019
152
2018
22
2017
49
2016
50
2015
31
2014
30
2013
63
2012
30
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
518
Routier
296
Type de contenu
Page
1735
(-) Publication
Service
36
Sujet
12
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Rapport
18
Statistiques et données
17
Avis public
15
Exemption
15
Ligne directrice
11
Avis de sécurité
9
Étude
3
Interim Order
3
Norme
3
Fiche de renseignements
2
Vidéo
2
Infographic
1
Liste de vérification
1
Politique
1
Polycopié
1