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Transports Canada
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Affichage de 561 à 570 sur 572 des éléments.
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Taux d’incidents et d’accidents
1
Tendances et perspectives
1
Rapport annuel au Parlement sur l’administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels - 2022–2023
1
Avis : Possibilités d’emploi pour les entrepreneurs locaux et les personnes résidant dans la région de Lac-Mégantic
1
Bureau national de la chaîne d'approvisionnement
1
Émissions de gaz à effet de serre
1
Mobilité urbaine
1
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
298
Services généraux
243
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
214
Documents d’information : Transports Canada
11
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Lois et règlements
12
Politiques
2
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
2
2023
64
2022
61
2021
63
2020
25
2019
20
2018
16
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
324
Corporate
31
Routier
2
Type de contenu
Page
901
(-) Publication
Sujet
8
Type
Type
Ordre ministériel
62
Règles
23
Ligne directrice
21
Exemption
15
Bulletin de nouvelles
7
Norme
7
Bulletin
5
Corporate report
5
Rapport
5
Annual report
4
Étude
3
Information du programme
3
Avis public
2
Briefing binder
1
Guide
1
Politique
1
Protocole d’entente
1