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Transports Canada
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Affichage de 291 à 299 sur 299 des éléments.
Recherche
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle
1
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Page courante
30
Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
144
Publications
74
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
5
2023
22
2022
9
2021
16
2020
19
2019
144
2018
3
2017
8
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
296
Maritime
1
Type de contenu
Page
357
(-) Publication
Sujet
11
Service
5
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Rapport
17
Statistiques et données
17
Exemption
15
Avis public
13
Avis de sécurité
9
Ligne directrice
9
Étude
3
Fiche de renseignements
2
Vidéo
2
Infographic
1
Liste de vérification
1
Politique
1
Polycopié
1