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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
473
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
11
Sécurité des drones
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
154
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
59
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
136
2023
159
2022
109
(-) 2021
2020
463
2019
537
2018
320
(-) 2017
2016
91
2015
220
2014
79
2013
279
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
575
Maritime
70
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
87
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
73
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
3
Licences
2
Règlements
2
Avis
1
Consultations
1
Description du service
1
Type