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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.04(1) ET DE L'ALINÉA 700.04(3)(a) DU RèGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme de formation en maintenance des structures d'aéronefs
1
Le Coin de l’instructeur de Sécurité aérienne – Nouvelles
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.76e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
662
Publications
44
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
16
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
2
Services généraux
276
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
107
Conception
8
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
85
Programmes
63
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
26
Initiatives
16
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Publications
1
Date
2024
166
(-) 2023
2022
108
(-) 2021
2020
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2019
535
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2017
99
2016
91
2015
220
2014
79
2013
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2012
119
2011
148
2010
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2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
863
Maritime
135
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
97
Service
22
Sujet
10
Type
Guides
281
Éducation et sensibilisation
48
TSB Response
15
Licences
10
Alertes
9
CASA
4
Page
4
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
1
Consultations
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Funding
1
Type