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Transports Canada
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Affichage de 311 à 319 sur 319 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
403
Centre reference
208
Publications
23
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
262
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
52
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
83
2023
135
2022
69
(-) 2021
2020
98
2019
182
2018
65
2017
63
2016
87
(-) 2015
2014
11
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
254
Corporate
21
Maritime
20
Ferroviaire
8
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Service
1
Type
Consultations
25
Règlements
10
Guides
8
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Transition binder
1
Type