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A17-01 - Système avertisseur de décrochage – DHC-2
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A16-01 - Exigence relative aux radiobalises de repérage d’urgence de 406 mégahertz
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Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
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A17-02 - Désintégration en vol
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A16-05 - Normes de résistance à l’impact des systèmes de radiobalises de repérage d’urgence
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A16-07 - Radiobalises de repérage d’urgence : interdire l’utilisation des sangles de fixation à ruban autoagrippant
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A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
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A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
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A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
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