Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 311 à 320 sur 427 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 — NORMES D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION du paragraphe 605.38 (1)DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION RELATIVE AU CHAPITRE 507 DU MANUEL DE NAVIGABILITE, AU PARAGRAPHE 507.04 (4) a) DE LA NORME RELATIVE AUX AUTORITES DE VOL DU MANUEL DE NAVIGABILITE ET DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN 507.04 PERMIS DE VOL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 401.13(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES PARAGRAPHES 421.13(3) et (4) DE LA NORME 421 – PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (DES SOUS-PARTIES, DES ARTICLES ET DES PARAGRAPHES FIGURANT À L'ANNEXE CI-JOINTE) « APPAREIL RÉCRÉATIF PARABOUNCEMD »
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 725.54(1)a)(i) DE LA NORME 725 CONCERNANT LES LIMITES D’UTILISATION RELATIVES AUX PERFORMANCES DES AÉRONEFS ET DE L’ARTICLE 705.54 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page courante
32
Page
33
Page
34
Page
35
Page
36
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
598
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
362
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Avis de navigabilité
9
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
52
Publications
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Navigabilité des aéronefs
12
Sécurité des drones
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
175
Transport maritime
111
Marchandises dangereuses
49
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
32
Programmes
14
Initiatives
13
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
33
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
302
2018
172
(-) 2017
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
(-) 2012
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
420
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
46
Alertes
6
Avis
1
Type