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Affichage de 871 à 879 sur 879 des éléments.
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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Annulé - EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annulé - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
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Exploitants aériens étrangers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
446
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Publications
32
Services aériens commerciaux
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
17
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
185
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
95
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
52
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
25
Transport ferroviaire
21
Marine
14
Programmes
14
Campagnes
10
Publications
1
Date
2024
159
2023
151
2022
109
(-) 2021
(-) 2020
2019
536
2018
318
2017
99
2016
91
2015
220
(-) 2014
2013
278
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
691
Maritime
153
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
73
Sujet
12
Service
3
Type
Guides
279
Alertes
69
Page
65
Éducation et sensibilisation
29
Licences
11
TSB Response
4
Avis
1
Consultations
1
Formulaires
1
Type