Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 284 des éléments.
Recherche
La table ronde dirigée par le minister : le transport innovateur - Sommaire de la discussion
1
Régions
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Liste des lois de transport maritime
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
1
Énoncé de partenariat en matière de réglementation émis par le Conseil Canada–États-Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et le département des Transports des États-Unis
48.944
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
423
Centre reference
288
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
63
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
127
Marchandises dangereuses
118
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Transport ferroviaire
32
Programmes
29
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
78
2023
156
(-) 2022
(-) 2021
2020
94
2019
194
2018
54
2017
65
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
10
2012
23
2011
5
2010
45
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
92
Maritime
37
Ferroviaire
18
Routier
11
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Type
Consultations
55
Éducation et sensibilisation
33
Guides
6
Documents promotionnels
5
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Page
3
Règlements
3
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type