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Transports Canada
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Affichage de 191 à 199 sur 199 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Règlement sur la sûreté du transport ferroviaire de voyageurs
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
351
Centre reference
258
Publications
23
Services aériens commerciaux
12
Sécurité des drones
10
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Consultations
32
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Marchandises dangereuses
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Transport maritime
90
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
18
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
96
2023
145
2022
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(-) 2021
2020
143
2019
194
2018
54
2017
66
(-) 2016
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
6
2010
43
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
86
Aviation
59
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
26
Type
Consultations
28
Guides
11
Page
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Éducation et sensibilisation
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type