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Recherche
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
1
Utiliser votre drone de façon sécuritaire et légale
1
Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Norme de formation en maintenance des structures d'aéronefs
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
274
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
225
Marchandises dangereuses
78
Transport routier
76
Transport maritime
70
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
35
Initiatives
16
Transport ferroviaire
14
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
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2022
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2020
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2019
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2018
242
2017
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2016
32
2015
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2014
44
2013
96
2012
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2011
124
2010
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(-) 2009
2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
443
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Service
17
Publication
13
Sujet
9
Type
Guides
100
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
Page
2
Avis
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type