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Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 24/2022
1
Série vidéo : Drones utiles
1
Drones utiles : recueillir des données géographiques
1
Drones utiles : étudier la faune
1
Drones utiles : livraison d’équipement médical aux communautés éloignées
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 74 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 76 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Publications
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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2010
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Catégorie
Maritime
57
Aviation
50
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
20
Sujet
3
Type
Guides
14
Éducation et sensibilisation
6
Page
2
Règlements
2
Consultations
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Funding
1
Type