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Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Centre reference
274
Publications
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Initiatives
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Transport ferroviaire
14
Campagnes
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Publications
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Date
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(-) 2021
2020
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2017
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2016
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2015
22
2014
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2013
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2012
37
2011
25
2010
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Catégorie
Maritime
57
Aviation
47
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
20
Service
16
Sujet
1
Type
Guides
12
Page
2
Règlements
2
Consultations
1
Description organisationnelle
1
Éducation et sensibilisation
1
Type