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Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 30 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Pagination
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1
Page
2
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3
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Sujets
Aviation
788
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
134
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
225
Services généraux
128
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Marine
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
27
2023
45
2022
54
(-) 2021
2020
36
2019
98
2018
79
2017
37
2016
45
2015
32
2014
19
2013
4
2012
36
2011
9
(-) 2010
2009
57
Catégorie
Ferroviaire
15
TMD
6
Aviation
2
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
73
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
1
Type