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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 33 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Pagination
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Sujets
Aviation
788
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
134
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
225
Services généraux
128
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Marine
2
Date
2024
19
2023
39
2022
39
(-) 2021
2020
86
2019
200
2018
41
2017
9
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
22
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
15
Aviation
9
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
67
(-) Page
Sujet
1
Type
Alertes
5
Avis
1
Type