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Affichage de 621 à 630 sur 717 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Mesures visant les personnes (à l’exception des passagers) à bord des navires de croisière effectuant des voyages internationaux et naviguant dans les eaux canadiennes afin d’atténuer la propagation de la COVID-19 -BSN No.: 17/21 (modifié le 20 juin 2022)
1
Circulaire d'information (CI) No. 922-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-062
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Mesures pour favoriser la sécurité des croisières au Canada - BSN No.: 18/2021 (modifié le 8 septembre 2022)
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
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Services aériens commerciaux
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Pollution marine et intervention environnementale
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3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
173
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Marchandises dangereuses
36
Programmes
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Initiatives
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Catégorie
Aviation
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Maritime
263
Ferroviaire
24
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
332
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
172
Éducation et sensibilisation
35
Alertes
11
Licences
6
Page
3
Recherche
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Consultations
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CASA
1
Description du service
1
Règlements
1
Type