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Transports Canada
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MESURES DU RENDEMENT DES PORTS : IDENTIFICATION, RÉSUMÉ ET ÉVALUATION DES MESURES DE FLUIDITÉ ET DE CONGESTION DES PORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Lois et règlements
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Initiatives
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Campagnes
12
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
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2022
102
(-) 2021
2020
114
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2018
101
2017
94
(-) 2016
2015
256
2014
30
2013
13
2012
58
(-) 2011
2010
44
2009
59
0202
1
Catégorie
Corporate
125
TMD
70
Aviation
59
Maritime
35
Ferroviaire
27
Routier
13
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
168
Type
E-binder
61
Consultations
39
Guides
9
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Bulletin
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Recherche
1
TSB Response
1
Type