Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 95 des éléments.
Recherche
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Introduction
1
3 Gestion des ressources
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
326
Centre reference
159
Services aériens commerciaux
41
Publications
36
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
165
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
74
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Initiatives
28
Transport ferroviaire
22
Campagnes
21
Marine
4
Date
2024
56
2023
45
(-) 2022
(-) 2021
2020
107
2019
112
2018
77
2017
45
2016
59
2015
21
2014
36
2013
183
2012
35
(-) 2011
2010
194
Catégorie
Maritime
80
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
56
Type
Licences
3
Consultations
1
Page
1
Type