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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 32 des éléments.
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Ballons captifs en permanence
1
Passages à niveau privés
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
254
Centre reference
129
Services aériens commerciaux
40
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
55
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
15
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
6
Marine
2
Date
2024
11
2023
15
2022
29
(-) 2021
2020
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2019
33
2018
35
2017
5
2016
10
2015
7
2014
4
2013
4
2012
33
(-) 2011
2010
53
2009
1
Catégorie
Aviation
19
Ferroviaire
7
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
63
(-) Page
Service
1
Sujet
1
Type
Guides
9
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type