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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 67 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Introduction
1
3 Gestion des ressources
1
Ravitaillement en carburant
1
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Sujets
Aviation
253
Centre reference
128
Services aériens commerciaux
40
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
96
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
44
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
15
Initiatives
13
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
6
Marine
2
Date
2024
59
2023
44
2022
51
(-) 2021
2020
124
2019
118
2018
100
2017
48
2016
68
2015
25
2014
39
2013
186
2012
56
(-) 2011
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
47
Ferroviaire
7
Aviation
4
Surface
1
Type de contenu
Publication
117
(-) Page
Service
1
Type
Consultations
1
Guides
1
Page
1
Type