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Affichage de 41 à 50 sur 556 des éléments.
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2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)découlant du sous-alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
193
Services aériens commerciaux
58
Publications
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
15
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
405
Transport maritime
124
Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Campagnes
20
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
99
2023
125
(-) 2022
(-) 2021
2020
378
2019
463
2018
255
2017
57
2016
41
(-) 2015
2014
48
2013
99
(-) 2012
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
464
Ferroviaire
46
Maritime
5
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
262
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
227
Éducation et sensibilisation
37
Alertes
12
Avis
5
Licences
5
Page
4
Recherche
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Type