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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 51 des éléments.
Recherche
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Passages à niveau publics
1
Passages à niveau privés
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Inventaire des passages à niveau
1
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Sujets
Aviation
655
Centre reference
380
Services aériens commerciaux
64
Rapports évaluation opérationnelle
21
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
15
Publications et documents d'orientation
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
(-) Transport de passagers
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Publications
39
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
292
Transport maritime
162
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
77
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
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2023
5
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14
(-) 2021
2020
10
(-) 2019
2018
14
2017
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2016
9
2015
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2014
4
2013
3
(-) 2012
2011
1
2010
8
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
46
Aviation
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
93
(-) Page
Sujet
3
Type
Guides
2
Type