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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Sujets
Aviation
214
Centre reference
78
Services aériens commerciaux
42
Publications
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
113
Transport maritime
66
Sécurité maritime
53
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Navigation dans l'Arctique
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
29
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Marine
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
15
2019
4
2018
15
2017
5
2015
1
2013
1
(-) 2012
2010
23
Catégorie
Aviation
4
Maritime
3
Type de contenu
(-) Page
Service
1
Type
Guides
1
Type