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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Alerte de difficultés en service
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Sujets
Aviation
214
Centre reference
78
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
(-) Alerte aux difficultés en service
Avis de difficultés en service
1
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
42
Publications
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
113
Transport maritime
66
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
29
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Marine
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
16
2023
27
2022
21
(-) 2021
2020
6
2019
89
2018
29
2017
6
(-) 2012
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
1
Type
Alertes
1
Type