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Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)découlant du sous-alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
64
Services aériens commerciaux
41
Navigabilité des aéronefs
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Publications
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
101
Transport maritime
90
Marchandises dangereuses
28
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
5
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
18
Programmes
15
Campagnes
13
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
123
2022
100
2021
148
2020
378
2019
462
2018
254
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
(-) 2012
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
176
Ferroviaire
25
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
87
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
128
Licences
5
Alertes
3
Description du service
3
Règlements
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Contactez-nous
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Formulaires
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Traité international
1
TSB Response
1
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