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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Pagination
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Sujets
Aviation
226
Centre reference
134
Publications
24
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
214
Sécurité maritime
202
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
100
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Initiatives
13
Programmes
8
Marchandises dangereuses
7
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Campagnes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Passages à niveau
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Spécifications exploitation
1
Date
2024
11
2023
8
2022
1
(-) 2021
2020
60
2019
11
2018
23
2017
2
2016
1
2015
3
(-) 2013
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
9
Type de contenu
(-) Page
Service
1
Sujet
1
Type
Guides
6
Type